Produire du contenu sous licence CC-by-sa

Voilà plus de six ans que je contribue sur Wikipédia, j’ai commencé à y apporter des photos assez rapidement. Wikipédia n’accepte que du travail sous licence CC-By-sa (ou équivalente) ou moins restrictive (domaine public par exemple).

Ainsi je mets mon travail écrit et photographique sous cette licence au nom barbare. Qu’est-ce que cela signifie réellement ?

Logotype indiquant un contenu en CC-by-SA
Logotype indiquant un contenu en CC-by-SA. Creative Commons - CC By

CC-by-sa ?

Commençons par décrypter cet acronyme. Le CC se réfère à Creative Commons du nom des licences en questions. Le by signifie que l’auteur doit être cité. On parle ici de paternité de l’œuvre ou d’attribution.  Le sa (pour ShareAlike en anglais) signifie que le document protégé par cette licence peut-être librement modifié par un tiers à condition de produire son travail dérivé sous une licence similaire en termes de droit d’auteur.

Cette licence est parfois résumé à : Paternité, Partage des conditions initiales à l’identique. Elle implique que mon travail, où qu’il soit repris doit toujours être accompagné d’une mention me citant comme étant l’auteur (ou l’un d’eux) et indiquer les droits d’auteur.

Usage commercial autorisé

Cette licence utilisée pour Wikipédia n’indique pas de restriction sur l’usage commercial du contenu, il faut y comprendre que les contenus présents sous cette licence peuvent être réutilisés à des fins commerciales. C’est souvent ici qu’il y a un couac’ quand je discute de ces licences. À cela, j’ai quelques idées à donner.

Prenons une ONG qui souhaite reprendre le contenu de Wikipédia pour le diffuser sous forme de clés USB ou de DVD. Une licence non-commerciale lui interdit toute revente, même à prix coûtant. Ce matériel devient interdit de toute transaction, même s’il s’agit d’une revente à un euro, pour payer à peine le coup du support. On évoque le fait de mettre des versions off-line de Wikipédia dans le milieu carcéral. La personne réalisant la prestation technique, installation du nécessaire, ne peut être payée pour son job que si l’usage commercial est autorisé. Dans certains pays la législation est très rude sur la définition de l’usage commercial. Ainsi créer des documents/dossiers dans le cadre de la recherche d’une activité salariée ne permet pas d’utiliser un contenu sous licence NC (Non-Commercial). etc.

Plaque commémorative de de la réconciliation franco-allemande à Reims sur le parvis de la Cathédrale Notre-Dame.
Plaque commémorative de de la réconciliation franco-allemande à Reims sur le parvis de la Cathédrale Notre-Dame.

Il y a quelques années j’ai créé la photo ci-contre. Il s’agit d’une plaque scellée dans le sol du parvis de la Cathédrale Notre-Dame à Reims. Elle évoque la réconciliation franco-allemande. J’ai été contacté par un éditeur de manuels scolaires. Il voulait illustrer la construction européenne et la réconciliation franco-allemande avec ce document. Outre le fait que la présence du document sur Wikimédia Commons et sa licence lui permettait de l’utiliser dans ce cadre sans me demander, j’ai tout de même apprécié que l’éditeur me contacte, notamment pour savoir que mon document était utilisé à des fins éducatives. C’est aussi là une force de ces licences. Elles permettent de diffuser ce qui relève de la connaissance et du savoir au plus grand nombre.

Ce type de licence n’interdit pas non plus au photographe d’être rémunéré ou indemnisé pour son travail, voir mon précédent billet à ce sujet.

Droit patrimonial 

Ces licences ne sont absolument pas une renonciation aux droits patrimoniaux sur mon travail. Je reste à jamais l’auteur de ce que j’ai fait. On doit (c’est un devoir) me citer comme auteur. Selon la législation actuelle, 70 ans après ma mort mes travaux passeront dans le domaine public, mais je serai toujours l’auteur de ces photos.

J’ai bien entendu le droit de m’opposer à une utilisation que je jugerais mauvaise, on peut par exemple citer des affiches à caractères racistes.

Résumé

Mon travail est donc librement modifiable. Quiconque peut le reprendre à la condition de me citer comme auteur et faire vivre mon travail et les produits dérivés qui en découlent sous le même régime de droit d’auteur. En soit, il faut sûrement avoir un petit côté altruiste pour participer à ça. L’envie d’édifier un grand truc qui s’affranchit de beaucoup de contraintes passées.

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3 réflexions sur “Produire du contenu sous licence CC-by-sa

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