Ayant un peu de temps, je tente de ressusciter ce blog. Pour cela, il me fallait un sujet et une victime. La victime sera Gael, le sujet : les licences Creatives Commons.
Dans mon fil Twitter, ce matin, j’ai vu une discussion entre Frédéric et Gael ; la voici. Pour résumer, Gael publie une photo sur le web, Fred la trouve utile et du coup demande ce qu’il en est quant à une possible réutilisation. Gael répond par la positive : Creative Commons
Alors oui, mais non. Résumer le droit d’auteur d’un document à c’est en Creative Commons, ça ne veut pas dire grand chose. Creative Commons est le nom d’une organisation qui gère tout un ensemble de licences. Il y a donc plusieurs type de licence dites Creative Commons. Ne pas préciser laquelle on choisit équivaut, en fait, à ne pas faire grand chose.
On peut citer par exemple le CC-Zéro qui correspond grosso modo à du domaine public. À l’inverse il y a la CC-BY-NC-ND qui oblige à citer l’auteur, la licence et interdit toute modification du document ainsi que toute réutilisation commerciale.
Dans l’idée, vous pouvez vous même composer votre licence selon vos désirs :
- mettez toujours le CC : ça précise que c’est une licence Creatives Commons ;
- rajoutez un by : ça oblige à vous citer comme auteur dans toutes futures réutilisations ;
- un NC : permet d’interdire une réutilisation commerciale ;
- un ND : permet d’interdire les modifications dans les réutilisations, on laisse mon oeuvre telle quelle ;
- un SA : pour share alike, les oeuvres dérivées restent sous la même licence.
Vous pouvez trouver tout cela, un peu plus détaillé, sur cette page.
Pour ma part, les photos que je publie sont sous licence CC-By-SA. Cela signifie donc que vous devez me citez comme auteur et que vous devez maintenir ce que vous en faites sous la même licence. N’ayant pas précisé de NC ou ND, vous pouvez les modifier et les utiliser commercialement.
Du coup, Gael, tu fais quoi ?
Pourquoi-Pas ? 
Question subsidiaire : je comprends bien l’intérêt des CC, et la nécessité d’être précis, mais est-ce que la communauté du « libre » ne se tire pas une balle dans le pied à chaque fois qu’elle est à ce point pointilleuse avec un « newbie » ? 😉
(ça me fait penser à la difficulté d’entrer dans la « communauté » wikipédia)
Au passage, re-question subsidiaire : je ne trouve pas mention de la licence sur ton blog (j’ai bien noté que dans ce billet, tu parles de tes photos, mais la question m’intéresse pour le blog lui-même), comment signaler clairement la licence de textes et images sur un blog où tous les contenus ne sont pas forcément originaux (une image intégrée par URL, par exemple) ? Ou alors ne faire s’appliquer la licence que sur les images et pas les textes (ou l’inverse) ?
Être pointilleux à ce point peut effectivement être vu comme bureaucratique et contre productif. Cependant, dans le cas présent, imagine que Gael est ok pour une réutilisation pas commerciale. Fred n’est pas pointilleux, il voit du CC, il l’utilise à sa guise dans du commercial inclus. On se retrouve avec un léger problème sur les bras.
Ceci étant ton constat et ton analogie avec l’arrivée sur Wikipédia est très juste.
En ce qui concerne ce blog. Je précise toujours la licence en ce qui concerne les photos. Pour l’écrit, je suis volontairement flou, je préfère qu’on me demande pour juger au cas par cas.
Merci pour ta réponse !
Oui, je pensais plus à une application générale qu’au cas de Gael, qui est un grand garçon qui maîtrise probablement ces questions (dont le blog mentionne clairement que les textes originaux et images originales sont sous licence, mais sans dire laquelle avec précision et sans indiquer sous chaque image et texte si c’est original ou pas – enfin, je veux dire, oui, il est original – 😉 )…
(Ah ah, je viens de mélanger mes deux questions en une)
Pour répondre à la question subsidiaire de Martin, pour ma part j’indiquerai une phrase comme « Sauf mention contraire… ».
Voir par exemple les mentions légales de S.I.Lex http://scinfolex.com/conditions-de-reutilisation/
+1 sur la réponse de Ludo pour ce cas particulier (ici, même si les questions d’utilisation commerciale peuvent être ambigues et que je préfère largement une licence qui n’a pas cette restriction), ce serait un éventuel « NoDerivatives » (pas de modification) qui serait très limitant pour moi).
Dans le cas général, c’est une discussion qui existe depuis des dizaines d’années dans le monde du « libre » en général (à commencer par les logiciels libres): en étant strict, quel est l’équilibre entre pousser les gens à faire les choses correctement (un gain) et les dégouter (une perte). Un exemple du premier cas est l’utilisation strict de la licence GNU GPL pour pousser une autre logiciel a être libre (cf https://en.wikipedia.org/wiki/GNU_Readline#Implications_of_GNU_Readline.27s_GPL_license). Pour l’exemple du 2ème cas, j’en ai vu plein, sur Wikipédia par exemple, qui se décourageaient de publier les oeuvres sous licences libres à cause d’écueils de ce type, alors qu’ils étaient motivés au départ.
La seule réponse immédiate que j’ai à ce sujet, c’est une modulation du discours en fonction des circonstances — ce que Ludo et moi faisons généralement. Si on discute pour la première fois avec un journal qui utilise mal les licences, on aura un discours « si ça peut vous aider, on voudrait vous signaler que … », qui est généralement apprécié. S’ils ont fait un effort, mais qu’on pourrait améliorer (c’est le cas de l’exemple qui a justifié cet article), on peut rester positif: « excellent travail, merci. Pour être complétement correct, on pourrait encore préciser que…. ». En général, ça ne passe pas pour du pinaillage, et c’est plutôt apprécié. On arrive à être pointilleux sans se tirer de balle.
Après, il y a les personnes de mauvaise foi (certains journaux, voire des des partis politiques), et là le discours est différent.
Frédéric
Et j’oubliais: ce qui marche bien est d’avoir un discours très pratique (« ici, il pourrait y avoir un problème parce que… »), comme l’exemple cité par Ludo, plutôt que « vous ne respectez pas la licence qui dit que vous devez écrire A et B ».
Oui, « Creative Commons » est malheureusement flou, et trop facilement pris pour un synonyme de « libre » par les débutants.
Les clauses NC et ND ne sont pas libres.
Pour ND (pas de travail dérivé), c’est évident et ça n’appelle pas de commentaire particulier.
Avec NC (pas d’utilisation commerciale), on a en plus droit à un flou (juridique ?), car la notion de réutilisation _commerciale_ est très loin d’être claire. On peut trouver tous les intermédiaires entre « purement commerciale » (p. ex. je fais des tirages A0 de l’image que je vends sur un stand dans un salon touristique) et « purement non-commercial ».
Pour en rajouter, je mets le lien vers un billet concernant nos réflexions et les droits sur les images pour les documents d’archives numérisés que nous mettons en ligne sur la base de données des Archives d’Etat de Genève. Nous avons maintenant intégré la métadonnée des droits (CCO) directement sur l’image, pour simplifier le travail de celui qui souhaite la réutiliser, souvent l’historien (comme nous le précisons, les documents sont dans le domaine public) :
http://present-hieretdemain.tumblr.com/post/60074951227/metadonnees-integrees-aux-images-numerisees-partie-3
Sur le côté trop complexe pour néophytes, je trouve le site de CC hyper bien foutu. Il pose toutes les questions nécessaires à un débutant pour définir sa licence, crée un code qui permet d’être intégré très facilement, cliquable, qui renvoie directement vers la licence choisie.
C’est ainsi que j’ai procédé pour mon blog. Ce qui n’empêche pas les gens de me contacter pour d’autres usages non autorisés par la licence (modification/usage commercial par exemple).
Mais après avoir lu le texte de @FCharlet, très complet : http://francoischarlet.ch/2011/les-creative-commons-et-le-droit-suisse il me reste des questions. Il insiste sur le fait qu’il est nécessaire d’indiquer, sur chaque article et pas uniquement sur le blog, la licence choisie. Ce que je ne fais jamais parce que je trouve ça chiant à lire et, surtout, parce que les mentions automatiques de fin de billet sont souvent celles reprises en « extrait » quand on publie ensuite sur FB, ce qui est pénible.
Mais du coup, indiquer une licence pour la glabalité du blog reste utile ou finalement ça ne sert à rien ?
Composer soi-même oui, mais pas n’importe comment non plus… Certaines clauses sont incompatibles entre elles… Si on choisit SA on ne peut pas avoir ND et vice-versa.